Interroger l’histoire
En 1986, probablement une centaine de médecins ont gravi les marches des palais de justice pour s’expliquer devant les juges au sujet des erreurs qu’on leur imputait.
Vingt ans plus tôt, ils n’étaient qu’une dizaine à avoir ouvert ce difficile chemin. En France, le corps médical n’envisage qu’avec réticence le principe de sa responsabilité. La crainte clairement avouée, on l’a vu, est de voir « l’épouvantail américain » traverser l’Atlantique.
Déjà en 1925, un chirurgien traduisait sa préoccupation face à cette tendance naissante et éprouvait le besoin de rassurer ses confrères : « il n’y a pas, en réalité, de fautes opératoires, il n’y a que des malheurs, (…) le propre d’une faute est de pouvoir être évitée : un malheur au contraire, échappe à toute prévision. » Ces termes laissaient peu de doute sur le sentiment de crainte qui planait déjà sur le corps médical et sur sa capacité à escamoter la réalité. Aujourd’hui, les médecins ne peuvent plus se satisfaire de telles affirmations incantatoires. La réalité de leur pratique quotidienne et la multiplication du nombre des procès introduits contre eux, les contraignent à plus de lucidité, voire à accepter la dure vérité en l’édulcorant quelquefois par l’humour : « Aujourd’hui si le Christ loupait la résurrection de Lazare, la famille l’attaquerait en justice ». Cette boutade … résume toujours assez bien l’état d’esprit actuel du corps médical.
Sont-ils tenus de réaliser des miracles pour échapper à l’infamie ? Certes, chaque patient attend que son médecin réalise pour lui l’impossible, sinon le miracle. Pourtant, un médecin ne saurait être poursuivi en justice pour n’avoir pas obtenu la guérison de son malade.
De quelle responsabilité parle-t-on ? Jusqu’où va-t-elle ?
Pour formuler la réponse à ces questions, il a fallu aux tribunaux plusieurs siècles d’hésitations et d’attente.
Patiemment les juges ont finalement fait émerger la conception moderne de la responsabilité médicale, grâce à la notion de contrat.
* Ceci est un extrait de l’ouvrage Enquête sur l’erreur médicale de F. Nativi et F. Robin – Editions de La Découverte – sorti en 1987- Les réflexions restent d’actualité même si les données chiffrées doivent être actualisées